(CGP)

directrice-adjointe

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Conservateur général du patrimoine Etablissements cotutelles principales avec le CNRS : MINISTERE DE LA CULTURE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS

sous réserve de la conclusion de la convention correspondante

Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)

Délégation Paris-Centre

FR n° 3506

Intitulé : New-AGLAE

Directrice adjointe

directrice du Centre de recherche et de restauration des musées de France

au Haut Conseil des musées de France

2° Au titre des représentants des professionnels

mentionnés aux articles L. 442-8 et L. 452-1 du code du patrimoine

a) Au titre des conservateurs généraux du patrimoine

membre titulaire

cheffe du Centre de recherche et de restauration des musées de France

membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels

2. Au titre des représentants des responsables de structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture

a) Membres titulaires

Conservateur Général du Patrimoine

aux fins

mentionnées à l'article 1er

conservatrice générale du patrimoine, directrice du Centre de recherche et de restauration des musées de France

au Haut Conseil des musées de France

2° Au titre des représentants des professionnels

mentionnés aux articles L. 442-8 et L. 452-1 du code du patrimoine

membre titulaire

Conservateur général du patrimoine

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!

Conservateur Général du Patrimoine

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Conservateur général du patrimoine Etablissements co-tutelles avec le CNRS : MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS

les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes

Etablissements co-tutelles avec le CNRS : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS, UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE, UNIVERSITE PARIS DESCARTES, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE, UNIVERSITE DE STRASBOURG, AIX-MARSEILLE UNIVERSITE, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement (INEE), Institut de physique (INP), Institut des sciences biologiques (INSB)

Sections : 15, 12, 13, 14, 16, 4, 3, 23

Durée : 3 ans

FR n° 3506

Intitulé : New AGLAE

Directrice adjointe

conservatrice générale du patrimoine

cheffe du service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »

Conservateur Général du Patrimoine

aux fins

mentionnées à l'article 1er

conservatrice générale du patrimoine

dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »

au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

conservatrice générale du patrimoine

dans la limite des attributions du service à compétence nationale « laboratoire de recherches sur les monuments historiques »

au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

conservatrice générale du patrimoine, directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques. Chevalier du 12 septembre 2003

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade d'officier

conservatrice générale du patrimoine

au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions relevant du service à compétence nationale dénommé « laboratoire de recherches sur les monuments historiques »

conservatrice générale du patrimoine

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets

dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »

directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques

membres de la Commission nationale des monuments historiques

6. Au titre de la sixième section

personnalités qualifiées

directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres de la Commission nationale des monuments historiques

2. Au titre de la deuxième section

personnalités qualifiées

directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres de la Commission nationale des monuments historiques

architectes en chef des monuments historiques chargés

personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions

dans la limite de ses attributions

directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »

Sur proposition du directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservateurs généraux du patrimoine

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques

membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »

Sur proposition du directeur du laboratoire de recherches sur les monuments historiques

sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine

au titre de l'année 2002

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

conservateurs du patrimoine

relevant de la spécialité des monuments historiques

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

conservateurs du patrimoine

relevant de la spécialité des monuments historiques

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

10. Au titre du comité des sections

représentants de la 7e section

directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

9. Au titre de la 7e section

personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche

directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

conservateur du patrimoine de 1re classe

inspecteur des monuments historiques

membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France

Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'inspecteur des monuments historiques